VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 29 OCTOBRE 2020 À 20H00

PRÉSENTATION

• Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l'Espace aux mille Fleurs.

• Compte-tenu de la situation sanitaire, la présence de public sera autorisée dans la limite de 06 personnes maximum.

• Le protocole sanitaire en vigueur et les " Gestes Barrière " devront impérativement être respectés.

ORDRE DU JOUR

• Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 septembre 2020,

• Présentation des questions écrites,

• Affaires générales : Adoption du règlement intérieur,

• Affaires générales : Transfert automatique de la compétence « plan local d'urbanisme » - Droit d'opposition,

• Affaires générales : Déclassement d'une voie communale à la Métairie Neuve,

• Affaires générales : Transfert de la compétence « réseaux et services locaux de communication électroniques »,

• Affaires générales : Constitution de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées,

• Affaires générales : Constitution du Comité de Suivi de GSM (carrière de la Métairie Neuve),

• Affaires générales : Convention travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, rue des raquettes,

• Affaires générales : Mise à disposition gratuite de la salle des 1000 Fleurs pour l'association Gregory Lemarchal,

• Affaires scolaires et périscolaires - ALSH - Tarifs 2020,

• Affaires scolaires et périscolaires - Inscriptions tardives - mise en place d'une pénalité à compter du 1er janvier 2021,

• Affaires scolaires et périscolaires - Réservations tardives - mise en place d'une pénalité à compter du 1er janvier 2021,

• Finances : Dissolution du budget annexe « Lotissement de la Dibouillais »,

• Finances : Dissolution du budget annexe « Lotissement de la Rue de l'An 2000 »,

• Finances : Dissolution du budget annexe « Manoir de la Briandais »,

• Finances : Subvention exceptionnelle équipage « Nomad Raid »,

• Finances : Demande de subvention pour les travaux de réfection de chaussée de la rue de la Bellioterie,

• Urbanisme : Déclaration d'intention d'Aliéner (DIA) - Information,

• Affaires générales : Décisions du Maire - Information.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

• Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés sont disponibles en téléchargement, en cliquant ici.
  

• Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS