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VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 02 MARS 2020 À 20H00

VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 02 MARS 2020 À 20H00

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 02 mars 2020 à 20h00 en Mairie. Pour prendre connaissance de l'Ordre du Jour et en savoir plus, cliquez ici !

PRÉSENTATION

  • Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 02 mars 2020 à 20h00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  • 01 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2020 : Approbation,
  • 02 - Affaires générales : Désignation cabinet d'avocat suite à recours contre un arrêté de permis de construire,
  • 03 - Finances - Budget Principal : Affectation définitive des résultats,
  • 04 - Finances -- Budget annexe « Atelier Z.A. » : Affectation définitive des résultats,
  • 05 - Finances - Budget annexe Assainissement : Affectation définitive des résultats,
  • 06 - Finances : Budget principal 2020,
  • 07 - Finances : Budget annexe « Atelier Z.A. » 2020,
  • 08 - Finances : Admission en non-valeur - Budget Principal,
  • 09 - Finances : Budget 2020 - Section de fonctionnement - Subventions aux associations,
  • 10 - Finances : Budget 2020 - Section de Fonctionnement - Subvention à la Caisse des Écoles,
  • 11 - Finances : Budget 2020 -Section de Fonctionnement - Subvention au C.C.A.S,
  • 12 - Affaires scolaires et périscolaires -- Participation communale au titre des fournitures scolaires 2020. Montant de l'aide,
  • 13 - Affaires scolaires et périscolaires : ALSH activités 2020 du centre de loisirs sans hébergement (minicamps),
  • 14 - Ressources humaines : Contrats d'Assurance des Risques Statutaires,
  • 15 - Ressources humaines : Validation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels,
  • 16 - Ressources humaines : Compte personnel d'activité,
  • 17 - Affaires générales : Décisions du Maire.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

  • Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés sont disponibles en téléchargement ici.
  • Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS

Mairie de Missillac

06 rue de la Fontaine Saint-Jean

44780

MISSILLAC

Tel : 02 40 88 31 09

Fax : 02 40 19 32 02

Courriel : mairie@missillac.fr

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