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VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 29 OCTOBRE 2020 À 20H00

VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 29 OCTOBRE 2020 À 20H00

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l'Espace aux mille Fleurs. Compte-tenu de la situation sanitaire, la présence de public sera autorisée dans la limite de 06 personnes maximum. Pour prendre connaissance de l'Ordre du Jour et en savoir plus, cliquez ici !

PRÉSENTATION

  • Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 29 octobre 2020 à 20h00 à l'Espace aux mille Fleurs.
  • Compte-tenu de la situation sanitaire, la présence de public sera autorisée dans la limite de 06 personnes maximum.
  • Le protocole sanitaire en vigueur et les " Gestes Barrière " devront impérativement être respectés.

ORDRE DU JOUR

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 septembre 2020,
  • Présentation des questions écrites,
  • Affaires générales : Adoption du règlement intérieur,
  • Affaires générales : Transfert automatique de la compétence « plan local d'urbanisme » - Droit d'opposition,
  • Affaires générales : Déclassement d'une voie communale à la Métairie Neuve,
  • Affaires générales : Transfert de la compétence « réseaux et services locaux de communication électroniques »,
  • Affaires générales : Constitution de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées,
  • Affaires générales : Constitution du Comité de Suivi de GSM (carrière de la Métairie Neuve),
  • Affaires générales : Convention travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, rue des raquettes,
  • Affaires générales : Mise à disposition gratuite de la salle des 1000 Fleurs pour l'association Gregory Lemarchal,
  • Affaires scolaires et périscolaires - ALSH - Tarifs 2020,
  • Affaires scolaires et périscolaires - Inscriptions tardives - mise en place d'une pénalité à compter du 1er janvier 2021,
  • Affaires scolaires et périscolaires - Réservations tardives - mise en place d'une pénalité à compter du 1er janvier 2021,
  • Finances : Dissolution du budget annexe « Lotissement de la Dibouillais »,
  • Finances : Dissolution du budget annexe « Lotissement de la Rue de l'An 2000 »,
  • Finances : Dissolution du budget annexe « Manoir de la Briandais »,
  • Finances : Subvention exceptionnelle équipage « Nomad Raid »,
  • Finances : Demande de subvention pour les travaux de réfection de chaussée de la rue de la Bellioterie,
  • Urbanisme : Déclaration d'intention d'Aliéner (DIA) - Information,
  • Affaires générales : Décisions du Maire - Information.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

  • Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés sont disponibles en téléchargement, en cliquant ici.
  • Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS

Mairie de Missillac

06 rue de la Fontaine Saint-Jean

44780

MISSILLAC

Tel : 02 40 88 31 09

Fax : 02 40 19 32 02

Courriel : mairie@missillac.fr

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