VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 02 MARS 2020 À 20H00

PRÉSENTATION

• Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 02 mars 2020 à 20h00 en Mairie.

• 01 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 février 2020 : Approbation,

• 02 - Affaires générales : Désignation cabinet d'avocat suite à recours contre un arrêté de permis de construire,

• 03 - Finances - Budget Principal : Affectation définitive des résultats,

• 04 - Finances -- Budget annexe « Atelier Z.A. » : Affectation définitive des résultats,

• 05 - Finances - Budget annexe Assainissement : Affectation définitive des résultats,

• 06 - Finances : Budget principal 2020,

• 07 - Finances : Budget annexe « Atelier Z.A. » 2020,

• 08 - Finances : Admission en non-valeur - Budget Principal,

• 09 - Finances : Budget 2020 - Section de fonctionnement - Subventions aux associations,

• 10 - Finances : Budget 2020 - Section de Fonctionnement - Subvention à la Caisse des Écoles,

• 11 - Finances : Budget 2020 -Section de Fonctionnement - Subvention au C.C.A.S,

• 12 - Affaires scolaires et périscolaires -- Participation communale au titre des fournitures scolaires 2020. Montant de l'aide,

• 13 - Affaires scolaires et périscolaires : ALSH activités 2020 du centre de loisirs sans hébergement (minicamps),

• 14 - Ressources humaines : Contrats d'Assurance des Risques Statutaires,

• 15 - Ressources humaines : Validation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels,

• 16 - Ressources humaines : Compte personnel d'activité,

• 17 - Affaires générales : Décisions du Maire.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

• Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés sont disponibles en téléchargement ici.
  

• Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS