VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022 À 18H30

PRÉSENTATION

• Le prochain Conseil Municipal se déroulera :

• Le mercredi 14 décembre 2022,

• À 18h30,

• En Mairie.
  

ORDRE DU JOUR

• 1 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2022,

• 2 - Présentation des questions écrites,

• 3 - Affaires générales : Approbation de la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT),

• 4 - Affaires générales : Cession parcelle XE 007 - Rue du Gériais,

• 5 - Affaires générales : Convention d'aménagement et d'entretien de l'aire de covoiturage de l'Angle Bertho,

• 6 - Finances : Attribution des marchés de travaux « Extension Restauration Scolaire »,

• 7 - Finances : Budget Principal 2022 - Décision modificative n°2,

• 8 - Finances : Budget Atelier Z.A. 2022 - Décision modificative n°2,

• 9 - Finances : Admission en non-valeur - Budget Principal,

• 10 - Finances : BP 2023 - Section d'investissement - Ouverture de crédits par anticipation,

• 11 - Finances : Les tarifs communaux 2023,

• 12 - Finances : Tarifs des salles municipales 2023,

• 13 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de la restauration scolaire,

• 14 - Affaires scolaires et périscolaires : Tarifs de restauration scolaire 2023,

• 15 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de l'Accueil Périscolaire,

• 16 - Affaires scolaires et périscolaires : APS - Tarifs 2023,

• 17 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement,

• 18 - Affaires scolaires et périscolaires : ALSH - Tarifs 2023,

• 19 - Ressources humaines : Rémunération des agents recenseurs,

• 20 - Ressources humaines : Actualisation de la délibération n° 2022-045 du 6 juillet 2022 portant sur l'allocation forfaitaire de télétravail,

• 21 - Ressources humaines : Création de poste,

• 22 - Affaires générales : Décisions du Maire - Information,

• Informations.

LES DÉLIBÉRATIONS

• Depuis le vendredi 01^er juillet 2022, le Décret n°2021-1311 et l'ordonnance n°2021-131 du 07 octobre 2021 règlementent la publicité des actes adoptés par les collectivités territoriales.

• Retrouvez,dans cette page, l'ensemble des délibérations prises par le Conseil Municipal, de façon dématérialisée.

LES COMPTES-RENDUS

• Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés à télécharger

• Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.