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VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022 À 18H30

VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 14 DÉCEMBRE 2022 À 18H30

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 en Mairie. Pour en savoir plus et prendre connaissance de l'Ordre du jour, cliquez ici !

PRÉSENTATION

  • Le prochain Conseil Municipal se déroulera :
  • Le mercredi 14 décembre 2022,
  • À 18h30,
  • En Mairie.

ORDRE DU JOUR

  • 1 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2022,
  • 2 - Présentation des questions écrites,
  • 3 - Affaires générales : Approbation de la convention-cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT),
  • 4 - Affaires générales : Cession parcelle XE 007 - Rue du Gériais,
  • 5 - Affaires générales : Convention d'aménagement et d'entretien de l'aire de covoiturage de l'Angle Bertho,
  • 6 - Finances : Attribution des marchés de travaux « Extension Restauration Scolaire »,
  • 7 - Finances : Budget Principal 2022 - Décision modificative n°2,
  • 8 - Finances : Budget Atelier Z.A. 2022 - Décision modificative n°2,
  • 9 - Finances : Admission en non-valeur - Budget Principal,
  • 10 - Finances : BP 2023 - Section d'investissement - Ouverture de crédits par anticipation,
  • 11 - Finances : Les tarifs communaux 2023,
  • 12 - Finances : Tarifs des salles municipales 2023,
  • 13 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de la restauration scolaire,
  • 14 - Affaires scolaires et périscolaires : Tarifs de restauration scolaire 2023,
  • 15 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de l'Accueil Périscolaire,
  • 16 - Affaires scolaires et périscolaires : APS - Tarifs 2023,
  • 17 - Affaires scolaires et périscolaires : Règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement,
  • 18 - Affaires scolaires et périscolaires : ALSH - Tarifs 2023,
  • 19 - Ressources humaines : Rémunération des agents recenseurs,
  • 20 - Ressources humaines : Actualisation de la délibération n° 2022-045 du 6 juillet 2022 portant sur l'allocation forfaitaire de télétravail,
  • 21 - Ressources humaines : Création de poste,
  • 22 - Affaires générales : Décisions du Maire - Information,
  • Informations.

LES DÉLIBÉRATIONS

LES COMPTES-RENDUS

  • Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS

Mairie de Missillac

06 rue de la Fontaine Saint-Jean

44780

MISSILLAC

Tel : 02 40 88 31 09

Fax : 02 40 19 32 02

Courriel : mairie@missillac.fr

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