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VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 26 FÉVRIER 2018

VIE MUNICIPALE - CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 26 FÉVRIER 2018

Le prochain Conseil Municipal se déroulera en Mairie le lundi 26 février 2018 à 20h00. Pour prendre connaissance de l'Ordre du Jour et en savoir plus, cliquez ici !

PRÉSENTATION

  • Le prochain Conseil Municipal se déroulera en Mairie le lundi 26 février 2018 à 20h00.

ORDRE DU JOUR

  • 1 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 février 2018 - Approbation
  • 2 - Affaires générales : Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Pont-Château- Saint Gildas des Bois (compétences facultatives GEMAPI)
  • 3 - Affaires générales : Cession modulaires de l'école DOLTO
  • 4 - Ressources Humaines : Mise en place d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : composition et fonctionnement
  • 5 - Ressources Humaines : conditions de versement du RIFSEEP : délibération n° 2017-114 modifiée
  • 6 - Finances : Demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule électrique
  • 7 - Finances - Demandes de subvention - Amendes de police 2017
  • 9 - Finances - Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.)
  • 9 - Finances - Budget Principal : Affectation définitive des résultats
  • 10 - Finances -- Budget annexe Atelier Z.A. de Missillac : Affectation définitive des résultats
  • 11 - Finances - Budget annexe Manoir de la Briandais : Affectation définitive des résultats
  • 12 - Finances - Budget annexe - Assainissement : Affectation définitive des résultats
  • 13 -- Finances - Budget annexe lotissement commercial de la rue de l'An 2000 : Affectation définitive des résultats
  • 14 - Finances - Budget annexe Lotissement de la Dibouillais : Affectation définitive des résultats
  • 15 - Finances : Participation à la lutte contre les corvidés
  • 16 - Urbanisme : Déclaration d'intention d'Aliéner (DIA) - Information
  • 17 - Décisions du Maire : Information
  • Informations du Conseil Municipal

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

  • Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont ouvertes à tous, il suffit de vous présenter en Mairie à la date et à l'heure de convocation indiquées dans la rubrique du calendrier des prochains Conseils.
  • Pour prendre connaissance des comptes-rendus des Conseils Municipaux passés, cliquez ici.
  • Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.

RENSEIGNEMENTS & CONTACTS

Mairie de Missillac

6 rue de la Fontaine Saint-Jean

44780

MISSILLAC

Tel : 02 40 88 31 09

Fax : 02 40 19 32 02

Courriel : mairie@missillac.fr

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