Le Conseil Municipal

PRÉSENTATION

• Le Conseil municipal est constitué de vingt-neuf membres.
  

• Nous vous rappelons que les séances du Conseil Municipal sont ouvertes à tous, il suffit de vous présenter en Mairie à la date et à l'heure de convocation indiquées dans la rubrique du calendrier des prochains Conseils.

LES DÉLIBÉRATIONS

• Depuis le vendredi 01^er juillet 2022, le Décret n°2021-1311 et l'ordonnance n°2021-131 du 07 octobre 2021 règlementent la publicité des actes adoptés par les collectivités territoriales.

• Retrouvez,dans cette page, l'ensemble des délibérations prises par le Conseil Municipal, de façon dématérialisée.

LES COMPTES-RENDUS

• Les comptes-rendus des Conseils Municipaux passés à télécharger

• Les procès-verbaux correspondants sont consultables en Mairie.
  

LE CALENDRIER & les ordres du jour

• Prenez connaissance du calendrier des prochains Conseils Municipaux et des ordres du jour correspondants en cliquant ici.

LES SÉANCES

• Nous vous précisons que les dates et les horaires des Conseils vous sont transmis à titre indicatif.

• La Municipalité se réserve le droit de modifier le calendrier des séances à tout moment sans que reproche lui en soit fait.